Mentions Légales

1. Éditeur du site

Le site inventaire-immo.comest édité par :

• Overlyne
• Statut juridique : [statut à compléter]
• Adresse : [adresse à compléter]
• Numéro d'identification : [SIRET / Matricule Fiscal à compléter]
• Capital social : [montant à compléter]
• Email : [email protected]
• Téléphone : +216 24 205 412

2. Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site est Mohamed Neji Bouzid.

3. Hébergeur

Le site est hébergé par :

• OVH SAS
• 2 rue Kellermann, 59100 Roubaix, France
• Site web : www.ovh.com

4. Contact

Pour toute question concernant le site ou le Service, vous pouvez nous contacter à : [email protected].

5. Propriété intellectuelle

L'ensemble du contenu présent sur le site Inventaire Immo (textes, images, vidéos, logos, marques, icônes, code source, structure, charte graphique, etc.) est la propriété exclusive d'Overlyne, sauf mention contraire. Toute reproduction, représentation, modification ou exploitation, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable d'Overlyne est strictement interdite et constitue une contrefaçon au sens des lois en vigueur sur la propriété intellectuelle.

6. Conditions d'utilisation

L'utilisation du site et du Service est régie par nos Conditions Générales d'Utilisation.

7. Données personnelles

Le traitement des données à caractère personnel est détaillé dans notre Politique de Confidentialité.